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sénateur, président ;
s'est déclaré favorable à l'amendement proposé, car il élargit les perspectives de choix du président de l'université. M. Pierre Laffitte, sénateur, a fait de même.
a fait valoir que celui-ci pourrait, le cas échéant, être choisi au titre des autres acteurs du monde économique et social. Après avoir rappelé qu'une telle décision relevait de la liberté de décision du conseil d'administration, M. Benoist Apparu, rapporteur pour l'Assemblée nationale, a souligné que la rédaction adoptée par l'Assemblée natio...
a partagé ce point de vue et il s'est étonné de l'inquiétude suscitée par cette proposition, alors même que les entreprises sont les mieux à même d'exprimer les besoins du monde du travail.
a déclaré partager tout à fait ce point de vue. Tout en prenant en considération les arguments développés au cours du débat à l'Assemblée nationale, il a néanmoins regretté que les personnalités extérieures ne soient pas associées à cet acte majeur que constitue l'élection du président de l'université.
Après l'intervention de M. Jacques Valade, sénateur, président, qui a rappelé qu'au Sénat les affaires culturelles et les affaires sociales relèvent de deux commissions distinctes, M. Georges Colombier, député, vice-président, a proposé de saisir de cette question le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de...
a proposé que puissent être également visés les agents publics de catégorie B.
Tout en comprenant le souhait de l'auteur de l'amendement d'évoquer les problèmes liés à la conservation du patrimoine, M. Jacques Valade, sénateur, président, a relevé qu'il convenait, en tout état de cause, de traiter différemment le patrimoine mobilier et le patrimoine immobilier. Puis la commission mixte paritaire a adopté cet article dan...
Sur la proposition de M. Jacques Valade, sénateur, président, la commission mixte paritaire a adopté un amendement tendant à modifier le texte de l'Assemblée nationale à cet article et à viser les établissements « d'intérêt général, à but non lucratif ». Puis elle a adopté l'article 28 ainsi rédigé.
l'en a remercié, estimant que cette rédaction venait utilement préciser et compléter les dispositions transitoires du présent projet de loi.
A cet égard, M. Jacques Valade, président, a précisé qu'une mission avait été confiée à M. Stéphane Fiévet sur ce thème et qu'un colloque réunissant des directeurs de théâtres européens serait organisé au Sénat en mars 2009 dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne.
a rappelé que la commission avait accepté la réforme du mode de perception de la redevance audiovisuelle proposé par le Gouvernement, dans la mesure où celle-ci devait se traduire par la hausse du produit collecté et des moyens alloués aux chaînes publiques. Il a toutefois déclaré que la commission n'avait pas renoncé définitivement à proposer...
Après avoir remercié le ministre d'avoir accepté de venir s'exprimer très rapidement devant la commission, M. Jacques Valade, président, s'est interrogé sur les incidences de l'organisation du Gouvernement sur la continuité entre l'enseignement scolaire et l'enseignement supérieur, ces secteurs relevant à présent de deux ministères distincts. P...
A l'issue de cette intervention, M. Jacques Valade, président, s'est réjoui que les engagements formulés par le Président de la République se concrétisent de façon rapide, mais également lucide. Un large débat s'est ensuite engagé.
On ne peut pas toujours gagner !
a rappelé que la ministre chargée de la culture n'était pas encore en charge de ce portefeuille ministériel en 2006, ce qui rendait sa tâche délicate.
a rappelé que la commission des affaires culturelles avait souhaité profiter de la suspension des travaux législatifs en séance publique pour approfondir un certain nombre de thèmes auxquels elle réfléchit depuis plusieurs années : c'est dans le cadre de la réflexion qu'elle a ainsi engagée sur l'avenir du livre et de l'édition qu'elle a souhai...
s'est demandé dans quelle mesure le passage du support papier à l'écran numérique ne modifiait pas la perception qu'un lecteur a d'un texte et, par voie de conséquence, l'accès à la culture.
a relevé que les centres culturels et les alliances françaises tentaient souvent de s'adapter au mieux aux réalités locales, citant le cas des alliances françaises en Chine qui, s'adressant à une clientèle fournie et solvable, n'ont pas hésité à adopter un mode de fonctionnement proche de celui des entreprises en faisant payer les cours de fran...
a remercié M. Pierre Assouline pour ses analyses stimulantes. Il a enfin rendu hommage à Mme Sophie Barluet, auditionnée par la commission dans le cadre de sa mission « Livre 2010 » et décédée récemment des suites d'une longue maladie.