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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Janine Rozier
9 rapports signés
18/11/2010 — Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/05/2010 — Rapport d'information N° 488 (2009-2010) au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales, sur la - Réforme de l'administration des anciens combattants : une campagne bien menée
Rapporteur pour la Commission des finances et de la commission des affaires sociales
19/11/2009 — Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/11/2008 — Avis N° 103 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/11/2007 — Avis N° 95 (2007-2008) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/05/2007 — Rapport d'information N° 305 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en argentine - Le système de protection sociale en Argentine : reconstruire après la crise
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/02/2007 — Rapport N° 216 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative aux modalités de dissolution de la mutuelle dénommée Société nationale « Les médaillés militaires »
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
23/11/2006 — Avis N° 82 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
25/11/2004 — Avis N° 78 (2004-2005) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Formation professionnelle
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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