Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean Arthuis pour ce dossier
3 interventions trouvées.
a relevé que M. Gérard Larcher, président du Sénat, effectue une mission en Afghanistan qui permettra à la représentation parlementaire d'obtenir des informations plus précises sur ce sujet.
a souhaité qu'un point précis puisse être fait sur l'utilisation des crédits de la réserve de précaution.
A l'issue d'un débat auquel ont participé M. Jean Arthuis, président, M. Joël Bourdin, Mme Nicole Bricq, MM. Michel Charasse, Jean-Claude Frécon, Roland du Luart et Marc Massion, le rapporteur général a ensuite proposé à la commission un projet d'avis faisant valoir que : - le plafond de 1 % pour les crédits ouverts n'est pas dépassé, y compri...
