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Rapports de Jean Boyer

5 rapports signés

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/10/2007 — Rapport N° 38 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif au parc naturel régional de Camargue

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/04/2007 — Rapport N° 291 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution, sur la proposition de règlement du conseil modifiant le règlement n° 1784/2003 portant organisation commune des marchés dans le secteur des céréales concernant la révision du dispositif européen d'intervention sur le maïs

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/02/2006 — Rapport N° 206 (2005-2006) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins

18/01/2006 — Rapport N° 159 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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