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Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier
3 interventions trouvées.
A l'article 2 (recrutement de personnels sous contrats aidés), après les interventions de M. Jean-Claude Carle, rapporteur, de M. Jacques Valade, président, et de M. Serge Lagauche, la commission a donné un avis défavorable aux amendements n° 1 de Mme Annie David et des membres du groupe communiste républicain et citoyen et n° 2 présenté par MM...
a rappelé que ce texte, présenté à l'initiative du Sénat et adopté en première lecture dans un très large consensus le 27 octobre 2005, visait à modifier, par son article unique, une disposition introduite par la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école du 23 avril 2005, interdisant aux DDEN, chargés de l'inspection des écoles...
En réponse à ces intervenants, M. Jean-Claude Carle, rapporteur, a apporté les précisions suivantes : - le lien entre les deux articles peut être trouvé dans le souci commun d'améliorer le fonctionnement des écoles et d'y renforcer la présence d'adultes ; par ailleurs, l'adoption de l'article 2 était devenue nécessaire pour lever une difficult...
