Les amendements de Jean-Claude Carle pour ce dossier

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J’ai reçu avis de la démission de M. Gérard Miquel, comme membre de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques et de la délégation sénatoriale à l’outre-mer. J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom des candidats qu’il propose pour siéger : à l’office p...