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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Claude Gaudin pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J’ai reçu de M. Philippe Marini un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les prélèvements obligatoires et leur évolution. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 75 et distribué. J’ai reçu de Mme Marie-Thérèse Hermange un rapport d’informati...
J'ai reçu de M. Ivan Renar un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC). Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 32 et distribué. J'ai reçu de M. Philippe Marini un...
