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Les amendements de Jean-Claude Gaudin pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’attribution de fréquences de réseaux mobiles, conformément à l’article 22 de la loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs. La parole est à M. le secrétaire d'État.
M. le président. Avant de donner la parole à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, je ne résiste pas à la tentation de saluer – cela fera plaisir à notre éminent collègue M. Roland Povinelli ! – les adjoints aux maires de la ville de Marseille présents dans les tribunes. Autant de sénateurs en herbe !
Avant de donner la parole aux représentants du Gouvernement, je tiens à indiquer qu’il nous faudra interrompre nos travaux à treize heures.
M. le président. Ils auront droit, comme vous, à un litre d’huile d’olive provenant de la commune de Charleval, dont le conseil municipal suit nos débats depuis les tribunes !
Le débat est clos. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le numéro 208 et distribuée. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
