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Les amendements de Jean-Claude Gaudin pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de M. Jean Bizet fait au nom de la commission des Affaires économiques et du plan sur : - la proposition de résolution (n° 177) présentée par M. Jean-Pierre Bel et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, en application de l'article 73 bis du règlement su...
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 19 minutes ; Groupe socialiste, 14 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 8 minutes ; Groupe communiste rép...
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Nous allons donc interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures avec la discussion du projet de loi d'orientation pour l'avenir l'école.
