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Les amendements de Jean-Claude Gaudin pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (projet n° 15, texte de la commission n° 341, rapport n° 340, tomes I et II). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
M. le président. Je connais une ville où, dès que l’on creuse, on trouve le tibia de Jules César…
La discussion générale est close. La parole est à Mme la présidente de la commission.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
