Les amendements de Jean-Claude Lenoir pour ce dossier

4 interventions trouvées.

Vous l’avez d’ailleurs encore exprimé voilà trois semaines, lorsque nous avons examiné la proposition de résolution européenne. Vous l’avez manifesté aujourd'hui à la tribune, et cela se lit sur votre visage !

Je viens de le dire, le Sénat a beaucoup travaillé. La commission des affaires économiques s’est employée d’ailleurs depuis l’année dernière, lorsque la crise a affecté le monde agricole, à rechercher des solutions. Le président du Sénat, Gérard Larcher, a apporté une contribution importante à nos réflexions. Nous avions donc déposé une propos...

Je ne sais pas si le mot « subtilité » convient. En tout cas, j’ai été surpris de constater l’ingéniosité de mes collègues pour trouver des solutions au financement. Monsieur le ministre, vous n’avez pas vraiment répondu à ma question : comment allez-vous financer cette initiative si vous la soutenez jusqu’au bout ? La proposition de loi prévo...

Il s’agit moins d’une explication de vote que d’une question au ministre, madame la présidente. Cette proposition de loi entraîne des dépenses qui sont gagées par l’article 10. Or, quand le Gouvernement accepte un amendement ou une proposition de loi gagé, l’usage veut qu’il lève le gage. Acceptez-vous de lever le gage de cette proposition de ...