Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Claude Lenoir pour ce dossier
1 intervention trouvée.
L'ordre du jour appelle l'examen des amendements de séance déposés sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle.
