Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Jean-Claude Merceron
2 rapports signés
17/12/2009 — Rapport d'information N° 182 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en du 31 août au 4 septembre 2009 - Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
01/02/2007 — Rapport d'information N° 204 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en du 5 au 8 juillet 2006 - Irlande : quel avenir pour le tigre celtique ?
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org