Jean-Claude Merceron

Informations

• Mandat clos rempli du 26 septembre 2004 au 30 septembre 2014 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Union des Démocrates et Indépendants - UC (vice-président)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des radicaux, centristes, indépendants et démocrates
• Profession : Architecte
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Sobriété transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (1 intervention)
• Réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques (1 intervention)
• Politique industrielle (1 intervention)
• Pacte de compétitivité (2 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 22/02/13 — Ministère de l'artisanat - Bâtiment
• 30/12/10 — Ministère de l'outre-mer - Assainissement collectif sur les impasses privées
• 15/12/10 — Ministère de l'écologie - L'avenir de la filière photovoltaïque
• 26/03/10 — Ministère du budget - Surcoût financier lié à la gestion de l'après-tempête

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 03/07/14 — Ministère de la justice - Financement de l'aide juridictionnelle
• 12/12/13 — Ministère de l'égalité - Intégration de l'Ile d'Yeu dans le zonage 2014 - 2020 des aides à finalité régionale
• 12/12/13 — Premier Ministre - Label « Grande cause nationale » pour le diabète
• 12/12/13 — Ministère de l'économie - Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestation de collecte et de traitement des déchets

Toutes ses questions écrites

Suivre l'activité du sénateur

par email

par RSS

Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 17/12/09 : Rapport d'information N° 182 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développe...
• 01/02/07 : Rapport d'information N° 204 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques à ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements