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Rapports de Jean-François Humbert

23 rapports signés

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08/07/2014 — Rapport d'information N° 693 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière - Le réveil du Tigre celtique ? L'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

24/10/2013 — Rapport d'information N° 100 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes sur - La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Cosignataire

20/02/2013 — Rapport d'information N° 379 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'union européenne et le sport professionnel - Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

29/11/2012 — Rapport d'information N° 173 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes sur - Chypre et la crise de la zone euro

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

26/07/2012 — Rapport d'information N° 717 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes, sur la bulgarie et la roumanie : la transition inachevée - La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

17/11/2011 — Rapport d'information N° 113 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes sur - La crise italienne et la zone euro

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

12/07/2011 — Rapport N° 762 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de résolution européenne d' sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des oeuvres orphelines

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

06/07/2011 — Rapport N° 737 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, comportant le texte de la commission, sur la proposition de résolution européenne sur le projet de « paquet gouvernance économique »

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

28/06/2011 — Rapport N° 678 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne relative à la redevance au profit des sociétés de courses

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

15/06/2011 — Rapport d'information N° 645 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes - Sur la crise économique et financière en Grèce

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

24/05/2011 — Rapport N° 544 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

11/05/2011 — Rapport N° 509 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes comportant le texte d'une proposition de résolution européenne, sur la proposition de résolution relative à la refonte du premier paquet ferroviaire

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

29/03/2011 — Rapport d'information N° 385 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur la crise économique et financière en espagne - La fin de la movida économique : L'Espagne à face à la crise immobilière

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

19/01/2011 — Rapport d'information N° 249 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes sur - La crise économique et financière au Portugal

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

07/12/2010 — Rapport d'information N° 157 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur la - Crise financière et bancaire en Irlande

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

20/10/2010 — Rapport N° 52 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

07/07/2010 — Rapport d'information N° 646 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au brésil du 12 au 21 septembre 2009 - La France et le Brésil, terres de cultures

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

19/07/2007 — Rapport d'information N° 402 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en corée et au japon du 25 mars au 1er avril 2007 - Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

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08/07/2014 — Rapport d'information N° 693 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière - Le réveil du Tigre celtique ? L'Irlande et les pays de la zone euro sous assistance financière

24/10/2013 — Rapport d'information N° 100 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes sur - La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

20/02/2013 — Rapport d'information N° 379 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'union européenne et le sport professionnel - Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel

29/11/2012 — Rapport d'information N° 173 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes sur - Chypre et la crise de la zone euro

26/07/2012 — Rapport d'information N° 717 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes, sur la bulgarie et la roumanie : la transition inachevée - La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée

17/11/2011 — Rapport d'information N° 113 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes sur - La crise italienne et la zone euro

06/07/2011 — Rapport N° 737 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, comportant le texte de la commission, sur la proposition de résolution européenne sur le projet de « paquet gouvernance économique »

28/06/2011 — Rapport N° 678 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne relative à la redevance au profit des sociétés de courses

15/06/2011 — Rapport d'information N° 645 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes - Sur la crise économique et financière en Grèce

24/05/2011 — Rapport N° 544 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

11/05/2011 — Rapport N° 509 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes comportant le texte d'une proposition de résolution européenne, sur la proposition de résolution relative à la refonte du premier paquet ferroviaire

29/03/2011 — Rapport d'information N° 385 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur la crise économique et financière en espagne - La fin de la movida économique : L'Espagne à face à la crise immobilière

19/01/2011 — Rapport d'information N° 249 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes sur - La crise économique et financière au Portugal

07/12/2010 — Rapport d'information N° 157 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur la - Crise financière et bancaire en Irlande

20/10/2010 — Rapport N° 52 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle

07/07/2010 — Rapport d'information N° 646 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au brésil du 12 au 21 septembre 2009 - La France et le Brésil, terres de cultures

16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

19/07/2007 — Rapport d'information N° 402 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en corée et au japon du 25 mars au 1er avril 2007 - Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité