Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-François Humbert pour ce dossier
1 intervention trouvée.
a d'abord excusé l'absence du président et de certains membres de la mission retenus dans leur département pour les élections municipales ou par d'autres groupes de travail du Sénat.
