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Les amendements de Jean-François Husson pour ce dossier
23 interventions trouvées.
Nous avons les éléments pages 60 et 61. Ils sont parfois sujets à désaccords. En France, nous avons vu les courbes de ventes de véhicules se croiser : il s'en vend désormais plus à essence qu'au diesel. Certains constructeurs ne proposent plus de diesel pour les petits véhicules. Je suis défavorable à un nouveau bonus car nous devons nous souci...
J'en partage l'esprit, mais pas la lettre : c'est un travail législatif ; il ne nous appartient pas d'amender le code de l'environnement.
Nous devons maintenant choisir un titre ; nous vous proposons : « Pollution de l'air : le coût de l'inaction ». Le titre du rapport est adopté. Le rapport est adopté. Le rapport est confidentiel jusqu'au mercredi 15 juillet à 9 heures 30 et sera présenté à la presse à 11 heures en salle René Coty.
