Projet de loi de finances pour 2021

Mes chers collègues, grâce à l'excellent travail des rapporteurs et à leur implication, la discussion budgétaire a été l'occasion pour notre commission d'être force de propositions sur un certain nombre de sujets qui sont dans notre champ de compétences. Ainsi, de nombreux amendements adoptés en commission sur la première partie du projet de lo...

Mes chers collègues, grâce à l'excellent travail des rapporteurs et à leur implication, la discussion budgétaire a été l'occasion pour notre commission d'être force de propositions sur un certain nombre de sujets qui sont dans notre champ de compétences. Ainsi, de nombreux amendements adoptés en commission sur la première partie du projet de lo...

Nous passons maintenant aux crédits « Recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables » de la mission « Recherche et enseignement supérieur » et je cède la parole à M. Frédéric Marchand, rapporteur pour avis.

La commission entendra sans doute l'Arcep dans les mois à venir, et vous pourrez reposer votre question, monsieur Demilly, sur la couverture numérique.

Merci Monsieur le Rapporteur. Je vous propose d'émettre un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Cohésion des territoires ».

Nous avons examiné hier les crédits consacrés aux transports au sein de la mission « Écologie, développement et mobilité durable ». Nous avons également entendu la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili qui a apporté des précisions sur les crédits présentés aujourd'hui. Sur l'eau et la biodiversité, elle s'est félicitée des moyen...

Je reconnais qu'il est compliqué pour les élus locaux d'intervenir dans un lit de rivière. Ils ne comprennent pas toujours les refus de l'État. Dans le Doubs, un maire a eu beaucoup de difficulté pour construire une conduite d'eau. Il est essentiel de pouvoir mener ces travaux qui contribuent à la résilience des territoires.

Nous en venons maintenant à l'examen des crédits relatifs à la biodiversité et à l'expertise en matière de développement durable. Je cède la parole au rapporteur pour avis.

Mes chers collègues, merci de votre présence. À titre liminaire, je souhaiterais évoquer deux particularités de ce projet de budget pour 2021. D'une part, une nouvelle mission y figure cette année, compte tenu de la situation particulière que nous vivons depuis le mois de mars. Il s'agit de la mission « Plan de relance » qui représente 22 mill...

Je cède maintenant la parole à la rapporteure des crédits relatifs aux transports aériens, notre collègue, Évelyne Perrot.

La question posée par M. Didier Mandelli est très importante. Il existe des crédits. C'est un vrai souci si les travaux d'isolation n'avancent pas.

Il faut que nous vérifiions les raisons de ces retards. Ce n'est pas normal que les travaux n'avancent pas plus vite.

Je cède maintenant la parole au rapporteur des crédits relatifs aux transports routiers, notre collègue Olivier Jacquin.

Il s'agit d'une excellente question, qui fera l'objet d'une mission d'information. Les véhicules étrangers qui empruntent nos routes nationales et départementales alors qu'ils pourraient prendre les autoroutes ont une incidence importante. Ils participent à créer des bouchons, donc de la pollution, dans nos villes.

Cela dépend des critères qui sont discutés entre le préfet et les présidents d'associations de maires.

Nous avons un dernier amendement à examiner, qui concerne l'avis de François Calvet sur la transition énergétique et le climat.

Mes chers collègues, nous avons le plaisir d'accueillir ce matin Madame la ministre de la transition écologique. C'est la première fois que vous venez devant notre commission depuis votre prise de fonctions. Et c'est également pour moi une première fois en tant que président de la commission. J'en suis très heureux et j'espère que cette premiè...

Nous aurions souhaité saisir le HCC dans le cadre de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique mais n'avons pas pu le faire, compte tenu du manque de moyens évident dont il pâtit.

Merci, Madame la Ministre, d'avoir consacré trois heures de votre temps à notre commission. Vous avez pu le constater à travers les questions qui vous ont été posées, cette commission est composée d'hommes et de femmes de convictions, dont l'ambition est de ne pas épuiser les ressources de notre planète, ainsi que de faire face aux défis du cha...

Mes chers collègues, l'audition d'aujourd'hui est consacrée à l'examen du projet de loi de finances pour 2021 et au plan de relance, dont une partie importante est dédiée aux transports. Mais l'actualité nous rattrape, et je souhaiterais que nous puissions commencer par évoquer la situation des transports qui vont, une nouvelle fois, être rude...