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Madame la ministre, je tiens à vous remercier de vos réponses. Vous pourrez compter sur le Sénat et les membres de cette commission pour vous accompagner dans vos projets. Par votre détermination, vous nous avez montré aujourd'hui combien vous avez « la pêche » ! La réunion est close à 17 h 35. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une...
Après nos auditions des experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), et de M. Stéphane Crouzat, ambassadeur de la France chargé des négociations sur le changement climatique, nous achevons aujourd'hui notre cycle de réunions de commission consacré à la 26e Conférence des parties des Nations unies po...
Merci pour ce compte rendu. Il me semble en effet pertinent qu'une mission d'information sur les feux de forêt soit mise en place dans les prochaines semaines.
Je vous remercie pour cet échange de vues riche, qui traduit l'intérêt de notre commission pour les négociations en cours à la veille de la tenue de la COP 26.
Mes chers collègues, la commission a consacré de nombreuses réunions à l'aménagement du territoire depuis mars dernier. Je suis certain que vous serez tous d'accord sur la nécessité de poursuivre les travaux qui ont été engagés ces derniers mois. Certains thèmes n'ont, à ce jour, pas encore été traités et méritent d'être abordés. On peut ident...
Madame la ministre, mes chers collègues, nous reprenons les travaux de notre commission consacrés au bilan de l'accident majeur des usines Lubrizol et Normandie Logistique intervenu à Rouen le 26 septembre 2019. Madame la ministre, je vous remercie d'avoir accepté notre invitation. Notre commission a initié une séquence de travail consacrée au...
Madame la ministre, vos réponses nous apportent un meilleur éclairage sur la gestion de cette onde de choc. Vous l'avez dit, même si on prend toutes les précautions en amont, le risque zéro n'existe pas. Nous pouvons nous réjouir que 37 des 40 recommandations de la commission d'enquête du Sénat aient été entendues et aient donné lieu à des mesu...
Le Gouvernement a déposé un nouvel amendement à l'article 7 de la proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles, qui a été délégué au fond à notre commission. Je laisse la parole à notre rapporteur Pascal Martin.
Mes chers collègues, avant de débuter notre réunion de commission qui comprend un ordre du jour chargé, je souhaitais vous informer que par courrier en date du 14 octobre dernier, le président du Sénat a informé l'ensemble des sénatrices et sénateurs des deux points suivants : - d'une part, l'article 23 bis du Règlement relatif à la présence d...
Je vous remercie pour cette communication et ces constats fort intéressants. Mes chers collègues, je vous propose d'autoriser la publication d'un rapport d'information synthétisant nos échanges et présentant le bilan et les perspectives à l'issue du congrès mondial de la nature. Il n'y a pas d'opposition ? Il en est ainsi décidé.
Nous examinons le rapport de Guillaume Chevrollier et Jean-Michel Houllegatte sur la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique, en deuxième lecture, et la proposition de loi visant à renforcer la régulation de l'environnement par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la d...
Nous allons d'abord examiner les articles de la proposition de loi « REEN », puis l'article unique de la loi « Arcep ».
Après notre audition de la semaine passée des experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), nous poursuivons aujourd'hui notre cycle d'auditions consacré à la 26e conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (COP 26), qui se tiendra à Glasgow en novem...
Je vous remercie de la qualité de vos réponses. Je forme le voeu que nous trouvions un accord ambitieux à Glasgow, à la hauteur des défis. La réunion est close à 19 h 10.
Nous examinons cet après-midi la proposition de loi visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles qui a été transmise au Sénat par l'Assemblée nationale le 29 janvier dernier. Ce texte, déposé à l'origine par des députés du groupe Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés, comprend désormais huit articles. ...
Nous ouvrons aujourd'hui un cycle d'auditions consacré à la vingt-sixième conférence des parties des Nations unies pour le climat (COP 26), qui se tiendra à Glasgow en novembre prochain. La COP 26 sera la conférence des parties la plus lourde d'enjeux depuis l'adoption de l'accord de Paris de décembre 2015. Après les échecs de la COP 24 de Kato...
Nous vous remercions pour les précisions fournies. Nous l'avons bien compris : les événements futurs dépendront de ce que nous faisons ou ne faisons pas maintenant. L'avenir se prépare aujourd'hui.
Nos travaux sur le numérique et la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France montrent bien que le Sénat a conscience des enjeux de l'anticipation.
Merci pour ces riches échanges ! Cette audition nous démontre que les enjeux sont immenses et que chacun d'entre nous doit jouer son rôle de manière utile à notre société, nos territoires et nos populations. Nos rôles de scientifique et de législateur sont complémentaires.
La question que vous posez n'est pas du tout incongrue. Nous allons analyser la situation plus finement, voir quelles décisions nouvelles nous pouvons prendre. Nous prendrons toutes nos responsabilités en tant que législateur. Nous exigerons aussi, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2022, que le Gouvernement s'engage à ...