1130 interventions trouvées.
C'est effectivement une question importante dans de nombreux départements et nous la traitons dans le cadre de la commission. Lorsque M. Bouygues nous avait parlé de la 5G, je lui avais dit que, dans mon territoire, il y avait des secteurs qui n'avaient même pas la 2G. Les opérateurs doivent desservir l'ensemble du territoire.
Mes chers collègues, je souhaiterais procéder, au titre des questions diverses, à la désignation des membres du groupe de travail « Enjeux internationaux - Climat - Environnement-développement », que nous avons décidé de reconstituer en l'élargissant à deux membres de la commission des affaires étrangères afin d'en renforcer la dimension intern...
Notre ordre du jour appelle l'examen des dix-neuf amendements de séance sur le texte adopté par notre commission, en première lecture, sur la proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français présentée par MM. Michel Vaspart, Hervé Maurey et plusieurs de leurs collègues des groupes Les Républicains et...
Nous aurons le débat en séance sur les amendements. Je vous rappelle, avant de conclure, que la mission d'information sur le transport de marchandises face aux impératifs environnementaux tiendra sa première réunion cet après-midi. Seuls les membres de la mission d'information sont invités à y prendre part. La réunion est close à 9 h 10. Les...
Nous nous retrouvons aujourd'hui pour une audition particulière à un double titre. D'abord, il s'agit pour notre commission de la première audition en application de l'article 13 de la Constitution et des lois organique et ordinaire du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, depuis le de...
Nous avons procédé à l'audition de M. Jean-Pierre Farandou, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour exercer les fonctions de président-directeur général de la SNCF. Nous allons désormais procéder au vote, qui se déroulera à bulletins secrets, comme le prévoit l'article 19 bis du Règlement du Sénat, et les déléga...
Voici le résultat du scrutin : - nombre de votants : 26 - nombre de bulletins blancs : 1 - pour : 25 - contre : 0
Mes chers collègues, grâce à l'excellent travail des rapporteurs et à leur implication, la discussion budgétaire a été l'occasion pour notre commission d'être force de propositions sur un certain nombre de sujets qui sont dans notre champ de compétences. Ainsi, de nombreux amendements adoptés en commission sur la première partie du projet de lo...
Merci, monsieur le président. Il reste un certain nombre de questions et je donne d'abord la parole à M. Houllegatte.
Merci, chers collègues. Nous en avons terminé avec les questions et je vous cède la parole, monsieur le président.
Merci, monsieur le président. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Nous avons procédé à l'audition de M. Jean-Pierre Farandou, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour exercer les fonctions de président-directeur général de la SNCF. Nous allons désormais procéder au vote, qui se déroulera à bulletins secrets, comme le prévoit l'article 19 bis du Règlement du Sénat, et les déléga...
Voici le résultat du scrutin : - nombre de votants : 26 - nombre de bulletins blancs : 1 - pour : 25 - contre : 0
Mes chers collègues, grâce à l'excellent travail des rapporteurs et à leur implication, la discussion budgétaire a été l'occasion pour notre commission d'être force de propositions sur un certain nombre de sujets qui sont dans notre champ de compétences. Ainsi, de nombreux amendements adoptés en commission sur la première partie du projet de lo...
Nous sommes heureux d'accueillir aujourd'hui devant nos deux commissions - celle de l'aménagement du territoire et du développement durable et celle des affaires économiques - M. Cédric O, secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques. Nous vous remercions de vous être rendu disponible pour venir nous p...
Vous avez bien lu mon rapport, cher collègue, qui fait état de cent millions de téléphones portables et qui évoque l'obsolescence programmée et les terres rares !
Je vous remercie. Comme vous l'avez compris, nous espérons que cette proposition de loi, issue d'un travail fourni, prospérera. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 17 h 40.
Je vous propose, Monsieur le rapporteur, de nous présenter vos amendements.
Nous passons maintenant aux crédits « Recherche dans le domaine de l'énergie, du développement et de la mobilité durables » de la mission « Recherche et enseignement supérieur » et je cède la parole à M. Frédéric Marchand, rapporteur pour avis.
La commission entendra sans doute l'Arcep dans les mois à venir, et vous pourrez reposer votre question, monsieur Demilly, sur la couverture numérique.