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Merci pour ces échanges. Vous avez indiqué que la transition écologique passera par les territoires. C'est bien notre volonté. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 35
Madame la Présidente, mes chers collègues, c'est une joie de vous recevoir, Madame Jouanno, ou plus exactement de vous retrouver ici, puisque vous avez siégé au Sénat entre 2011 et 2017 et que vous étiez, avant votre départ, membre de notre commission et présidente de la délégation aux droits des femmes. Notre commission vous avait reçue en ma...
Je tiens à saluer la présence de notre collègue Patrick Chauvet, qui est le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour les articles que notre commission a délégués au fond sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.
Madame la Présidente, je vous remercie de l'ensemble des informations que vous avez apportées à notre commission. S'agissant des moyens de la CNDP, je vous invite à vous rapprocher de notre rapporteur budgétaire pour avis, et, dans toute la mesure du possible, nous nous efforcerons d'appuyer vos demandes, tout en sachant que l'article 40 bride ...
C'est avec plaisir que nous recevons Hervé Berville, nommé Secrétaire d'État chargé de la Mer placé auprès de la Première ministre. Nous souhaitions vous entendre dans le cadre de l'examen prochain, par le Sénat, du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, qui a été déposé sur le bureau de notre assembl...
Merci pour la clarté de vos propos et votre énergie, nous sommes mobilisés pour faire avancer l'ensemble de ces sujets. La réunion est close à 12 h 5. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Madame la ministre, nous nous retrouvons aujourd'hui pour échanger sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production des énergies renouvelables, présenté en conseil des ministres et déposé sur le bureau du Sénat le lundi 26 septembre dernier, qui sera examiné en commission le 26 octobre prochain et en séance publique dès le 3 novem...
Je m'exprime au nom de M. Jean-Pierre Moga qui n'a pu se joindre à nous pour vous demande si le Gouvernement envisage d'intégrer dans ce projet de loi la proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme ? Je porte également à votre attention à cet égard la nécessité d'appréhender la question du fermage qui n'est pas réglée par l...
Je vous remercie également pour le temps que vous nous avez consacré. Ce projet soulève effectivement de nombreuses questions, car il est important d'agir dans le contexte actuel. Je salue le travail exceptionnel des deux rapporteurs, qui ont organisé beaucoup d'auditions et qui nous présenteront l'issue de leurs travaux la semaine prochaine.
C'est un honneur de recevoir ce matin M. Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, et M. Stéphane Crouzat, ambassadeur de France chargé des négociations sur le changement climatique. Permettez-moi tout d'abord de vous remercier, monsieur Youssef, pour votre présence parmi nous. Je sais votre attachement au dialogue avec le Parlement frança...
Messieurs les ambassadeurs, je vous remercie pour ce moment d'échange fécond et important. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 h 15.
Mes chers collègues, mesdames, messieurs, je suis heureux d'ouvrir cette première réunion de commission de la session ordinaire 2022-2023 par une table ronde consacrée aux enjeux liés au développement du véhicule électrique. Vous le savez bien, le secteur des transports est le premier secteur émetteur de gaz à effet de serre en France, puisqu'...
Pour compléter votre propos, nous avons procédé, dans mon département, en partenariat avec le syndicat d'énergie et la région, au maillage territorial. Le prix de la recharge dépend du syndicat d'énergie et ces derniers ont donc un rôle important à jouer car il ne faudrait pas que les tarifs excèdent ceux d'un plein d'essence.
Merci de votre participation à cette table ronde. De nombreux défis subsistent, en matière d'extraction de matériaux, de recyclage des batteries, d'économie circulaire... Les véhicules électriques émettent certes beaucoup moins d'émissions de gaz à effet de serre, mais soulèvent de nouvelles interrogations sur leur mode de production. Nous de...
Nous devons désigner nos rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2023. Le Bureau de la commission qui s'est réuni le 21 septembre dernier, a reconduit, d'une part, la répartition des avis budgétaires entre les groupes de la majorité sénatoriale et les deux groupes d'opposition numériquement les plus nombreux et, d'autre par...
Nous avons le plaisir de recevoir pour la première fois le ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports, pour échanger sur les priorités du nouveau Gouvernement en matière de transport, à l'aube de ce quinquennat. Nous avons appris la semaine dernière le départ - certa...
Je vous remercie pour ce temps d'échange approfondi et les informations fournies que vous avez pu apporter devant notre commission. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 55.
président. – Mes chers collègues, une délégation de notre commission s’est rendue au Costa Rica du 31 août au 7 septembre derniers. Cette délégation était composée de Didier Mandelli, Nicole Bonnefoy, Frédéric Marchand, Jean-Claude Anglars, Laurence Muller-Bronn et moi-même. De nombreuses rencontres officielles ont été organisées et nous avons...
président. – Mes chers collègues, le projet de loi relatif à l’accélération de la transition énergétique a été présenté en Conseil des ministres et déposé sur le Bureau du Sénat le lundi 26 septembre. L’équilibre général du texte justifie un renvoi du projet de loi à notre commission, compétente sur la quasi-intégralité du projet de loi – dix-...
président. – Je vous rappelle que le rapporteur Didier Mandelli a commencé hier son cycle d’auditions sur le projet de loi. Il a décidé d’y associer l’ensemble des membres de la commission. Vous recevrez donc chaque fin de semaine le planning prévisionnel des auditions, si vous souhaitez vous y joindre. Je vous rappelle également que le texte ...