Interventions en commissions de Jean-François Longeot

Je vous remercie madame la ministre pour cet échange riche et positif. Les sujets que nous avons évoqués exigent un dialogue élargi, que ce soit pour la chasse, la consigne ou encore la coexistence entre les prédateurs et l'élevage. Sur les zones humides, je vous fais une proposition de visite dans le département du Doubs, pour voir ce qu'a ré...

Nous avons été informés le 19 octobre que le Président de la République envisageait de nommer M. Jean Castex au poste de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution. Comme vous le savez, une telle nomination ne peut intervenir qu'après l...

Le candidat, ancien Premier ministre, pourrait être victime de sa compétence...

Nous avons achevé l'audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République pour exercer les fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP). Nous allons maintenant procéder au vote sur cette proposition. Le vote se déroulera à bulletin secret, comme le prévoit l'article 19 b...

Nous entendons ce matin M. Stanislas Bourron, candidat proposé par le Président de la République pour occuper la fonction de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution. Vous trouverez des éléments biographiques sur notre application Demeter...

Je vous remercie, nous allons maintenant procéder au vote. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo, disponible en ligne sur le site du Sénat.

Après l'audition de M. Stanislas Bourron, candidat proposé par le Président de la République pour exercer les fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), nous allons maintenant procéder au vote sur cette proposition. Le vote se déroulera à bulletin secret, comme le prévoit l'a...

Nous examinons maintenant les amendements de séance sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. Nous commençons par l'examen des amendements du rapporteur.

La discussion des amendements en séance publique peut en effet donner lieu à des regroupements lorsqu'ils portent sur des dispositions incompatibles entre elles, en partant de l'amendement le plus éloigné du texte. L'adoption de l'un d'eux a pour conséquence de faire tomber un ou plusieurs autres amendements de cette même discussion.

Je vous propose de suivre les propositions de la commission des affaires économiques concernant les irrecevabilités s sur les amendements de séance sur les articles du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables dont l'examen lui a été délégué par notre commission. En conséquence, les amendements n° 394, 41...

Monsieur le ministre, c'est un plaisir de vous recevoir ici au Sénat, où vous avez d'ailleurs siégé à nos côtés entre 2011 et 2017. Madame la secrétaire d'État, nous sommes ravis de l'opportunité de pouvoir échanger avec vous sur les sujets relatifs à la ruralité. La sévérité de la sécheresse estivale, les incendies d'ampleur inégalée et les ...

Je vous propose de procéder à la désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP). Nous l'entendrons mardi 8 novembre prochain après-midi, en application de la procédure prévue au cinquième alinéa de l'article 13 de la...

Nous devons également désigner un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Stanislas Bourron, candidat proposé par le Président de la République pour occuper les fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Son audition est programmée le 2 novembre prochain, à 8 h 30.

Nous examinons maintenant le rapport de la commission sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (EnR). Ce texte a été présenté en conseil des ministres et déposé sur le Bureau du Sénat le lundi 26 septembre dernier. Je rappelle que l'équilibre général du projet de loi a justifié son renvoi à notre ...

L'article 3 a été délégué à la commission des affaires économiques. Je vous propose de confirmer la position de nos collègues. L'article 3 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Les amendements portant article additionnel après l'article 3 n'ont pas été adoptés par la commission des affaires économiques. Je vous propose de confirmer cette position. Les amendements COM-44 rectifié sexies, COM-141 rectifié bis, COM-201 rectifié, COM-269 rectifié, COM-268 rectifié, COM-86 rectifié bis et COM-241 rectifié bis ne sont pas ...

Cet article a été délégué à la commission des affaires économiques. Je vous propose de confirmer la position de nos collègues : adoption avec modification. L'article 6 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Nous réservons l'examen des amendements COM-180, COM-222, COM-328 rectifié, COM-347, COM-134 rectifié et COM-287 rectifié dont certains relèvent de la commission des affaires économiques. Le vote sur les amendements COM-180, COM-222, COM-328 rectifié, COM-347, COM-134 rectifié et COM-287 rectifié est réservé.

Peut-être pouvez-vous le retirer à cette fin, ma chère collègue ?

L'amendement COM-119 a été délégué à la commission des affaires économiques qui a émis un avis défavorable. L'amendement COM-119 n'est pas adopté.