Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Jean Hingray
3 rapports signés
29/03/2023 — Rapport N° 475 (2022-2023) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la proposition de loi, modifiée par l'assemblée nationale, visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
15/12/2022 — Rapport d'information N° 214 (2022-2023) au nom de la délégation aux entreprises relatif aux difficultés rencontrées par les pme et eti françaises en matière de d'information fait au nom de la délégation aux entreprisesrelatif aux difficultés rencontrées par les pme et eti françaises en matière de commerce extérieur
Rapporteur pour la Délégation
02/06/2021 — Rapport N° 656 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org