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Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je veux saluer le travail de Mme la rapporteur. Son implication méritait certainement mieux. En commission, nous nous sommes étonnés : pourquoi ce texte ? Pourquoi à ce moment ? Il s’agit peut-être – sans doute – d’un texte d’affichage, à quelques semaines des élections régionales...

Je ne veux en aucun cas être désagréable, mais ce texte n'a malheureusement pas d'intérêt puisqu'il enfonce des portes ouvertes et n'apporte rien au droit existant.

Je rends hommage à notre rapporteure, qui a beaucoup travaillé, mais comme bien d'autres, j'estime que l'on enfonce ici des portes ouvertes. On peut d'ailleurs se demander pourquoi ce texte, dont les treize articles souffrent de quelque retard sur le tempo législatif, arrive à l'ordre du jour de notre assemblée. Pour tenter, sans doute, d'y rem...

J'en suis désolé pour notre rapporteure, mais nous ne voterons pas ce texte, qui n'apporte rien. On peut s'organiser sans lui.

Nous ne sommes pas pour les rapports systématiques. Mais ce rapport nous semble important ; il peut être déterminant pour les zones frontalières. Nous voterons contre l'amendement du rapporteur, mais pour le projet de loi.

Monsieur le président de la commission, nous n’avons pas entendu, sur ces travées, les propos que vous reprochez à M. le secrétaire d’État. En commission, nous avons été plusieurs à émettre des doutes quant au rapport, qui, effectivement, passe à côté d’une négociation sociale ayant abouti. D’où une certaine incompréhension de notre part, d’au...

Nous sommes troublés par ce débat. À la suite de la tricherie de Volkswagen, il était indispensable. Avec Louis Nègre, nous avons cherché à savoir quel carburant polluait le moins. En janvier, nous sommes sortis d'une rencontre persuadés que le diesel Euro 6 et le futur diesel Euro 7 étaient tout aussi pertinents - voire moins nocifs - que l'es...

Je salue votre travail, mais je suis troublé par vos conclusions. Mon expérience politique m'incite à la prudence. La loi de 2008 était un bon compromis, et le présent texte a été voté à l'unanimité par l'Assemblée nationale. Ce compromis est soutenu par les professionnels : attention à ne pas allumer de nouveaux feux. Quant aux auditions de Mm...

Nous voterons contre l'ensemble des amendements, bien que nous respections votre position. L'amendement n° COM-1 est adopté. L'article 3 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. L'article 4 est adopté sans modification.

Merci de cette information fournie et passionnante. J'en retiens que l'établissement public Météo-France connaît des mutations multiples, que des difficultés demeurent mais que ses services sont reconnus, ainsi qu'en témoigne sa notoriété. Cela est rassurant, même si les contraintes budgétaires sont réelles - elles sont la marque de notre époqu...

Je remercie M. Chaize. Oui, la fracture numérique est une réalité, et une injustice terrible. Le problème est grave, car nombre de territoires ruraux ne bénéficient pas des réseaux nécessaires à l'implantation de petites entreprises ou au travail à domicile, susceptibles d'impulser une dynamique économique. C'est la conséquence de la décision f...

Ce débat mobilise les élus locaux depuis longtemps. Le lobby médical résiste quelles que soient les majorités. La ministre a tenté d'imposer des règles ; les syndicats ont répondu qu'en tant que profession libérale, il appartenait aux médecins de décider de leur installation. Les parlementaires doivent faire valoir leurs droits ! Nous sommes no...