Interventions en commissions de Jean-Jacques Lozach

Je tiens à vous indiquer que nous avons repris le travail mené par M. Lappartient en 2012 au sein du CNOSF pour actualiser nos propres propositions.

Vous trouverez en nous des avocats de la cause sportive, du déplafonnement de la taxe Buffet et d'un vrai ministère des sports. Il est évident que si le sport devait relever d'un simple secrétariat d'État, il s'agirait d'un déclassement et d'un recul et nous le dirions. De ce point de vue, nos positions se rejoignent. La téléconférence est clo...

Je vous remercie pour votre présence. Nous avons jugé suffisant le motif invoqué par M. Castex pour l'excuser de son absence. Nous lui souhaitons bonne chance et pleine réussite dans l'exercice de sa nouvelle fonction, essentielle pour notre pays. Cette audition constitue une réflexion et un état des lieux relatifs à l'amélioration et au fonct...

A propos des projets sportifs fédéraux, vous avez utilisé le terme « indicateurs », ce qui nous paraît très important pour une évaluation la plus objective et complète possible. Etes-vous favorable à un contrôle extérieur par un organisme indépendant, du mode de fonctionnement des fédérations, à partir d'une grille de référence qui serait valid...

Dans le cadre de la loi du 1er mars 2017, nous avons voté la création de la conférence permanente du sport féminin. Où en est cette structure ? Nous avons le sentiment qu'elle n'a pas pris son envol.

Je vous remercie pour votre présence. Nous allons être très attentifs à votre discours. Je remercie d'ailleurs le Conseil d'État pour avoir choisi la thématique du sport pour une série de conférences données entre 2018 et 2019 qui a débouché sur le rapport « Vingt-et-une propositions pour une politique publique du sport en France ». Parmi ces p...

Rentrons dans le détail de ces propositions. Lorsque vous évoquez la nécessaire démocratisation des procédures et modes électoraux, quelles sont vos préconisations ?

J'ajoute une question dans la continuité de ce sujet des politiques publiques. Avez-vous le sentiment que l'État devrait être plus exigeant, voire intrusif dans le contrôle du fonctionnement interne des fédérations ? Vous avez évoqué la dimension éthique et déontologique, or nombreux sont les présidents de fédérations qui témoignent que ces cri...

Merci pour votre intervention. La réunion est close à 16 heures 20.

Nous voici arrivés au terme de nos travaux dans le cadre de notre groupe de travail consacré au sport, lequel avait été constitué en mars afin d'assurer le suivi de la crise sanitaire dans le sport, d'examiner les modalités du déconfinement et de réfléchir à des mesures permettant d'accompagner la relance économique du secteur. Notre constat à...

Je commencerai par le Pass Sport dont la proposition a déjà été transmise à la ministre des sports il y a plus d'un an maintenant et qui reste à ce jour sans réponse de sa part. Il reprend le modèle du Pass Culture avec une expérimentation sur un certain nombre de territoires mais reste indépendant de celui-ci. La période me semble propice à un...

La Cour des comptes s'est intéressée aux fédérations sportives avec une insertion au rapport public annuel de 2018, en livrant un constat assez sévère à bien des égards et en formulant des propositions très intéressantes. Dans cette étude, vous indiquez ainsi que les conventions d'objectifs et de performance « sont standardisées, toutes fondées...

Je vous remercie de votre confiance et suis heureux que nous entamions ce travail collectif. Cette mission d'information a été créée à l'initiative du groupe Les Indépendants - République et Territoires avant la crise sanitaire. Le début de nos travaux a été reporté en raison de cette crise, mais ils devront s'achever au plus tard à la fin du m...

Compte tenu des effectifs de notre mission, il nous revient maintenant de désigner sept vice-présidents en respectant la représentation proportionnelle des groupes politiques. Ces derniers m'ont adressé les noms de leurs candidats : M. Stéphane Piednoir, Mme Christine Lavarde, M. Gilbert-Luc Devinaz, Mmes Annick Billon, Mireille Jouve, Céline B...

Compte tenu des élections sénatoriales prévues fin septembre, il nous a semblé plus prudent de prévoir la remise de notre rapport à la fin du mois de juillet. Nous allons donc concentrer nos auditions sur le mois de juin.

Je tiens à saluer la présence, au sein de notre mission d'information, de plusieurs de nos collègues qui sont d'éminents spécialistes de la question sportive au sein de la commission de la culture, de la communication et de l'éducation. Je salue aussi nos collègues issus d'autres commissions : il sera intéressant de croiser nos analyses.

Nous évoquerons sans doute le dispositif Sport-Santé-Culture-Civisme (2S2C) auquel vous faites référence. Permettez-moi de préciser quelques éléments du contexte dans lequel s'ouvrent nos travaux. Il s'agit tout d'abord de la crise sanitaire et de ses conséquences : quel sera le monde du sport d'après ? La crise sanitaire a imposé un plan d'u...

Nous interpellerons les présidents de fédération sur cette question. Il est vrai qu'aujourd'hui la pratique d'une activité physique et sportive régulière se fait, pour plus de la moitié des pratiquants, en dehors des structures fédérales. Nous assistons à ce que l'on pourrait appeler une « ubérisation » du sport. Les modes de scrutin sont ext...

Merci, madame la ministre. Vous avez détaillé l'action de votre ministère et du Gouvernement. Le sport est fortement frappé par la crise. Les clubs et les associations sont victimes d'un effet ciseau, entre la baisse de leurs recettes et le maintien de leurs charges fixes. Dès lors, pourriez-vous nous en dire plus sur les priorités du plan de r...

Le ministère des sports poursuivra en 2020 sa mue entamée en 2017 dans un contexte marqué par la préparation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. L'année dernière, avec le PLF 2019, c'est l'intégration du CNDS dans la nouvelle Agence nationale du sport (ANS) qui a été engagée. Je rappelle que ce changement majeur a été décidé sans déb...