Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Jacques Pignard
- Loi de finances pour 2012 (21 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (18 interventions)
- Réforme des retraites (16 interventions)
- Instauration d'un nouveau pacte territorial (14 interventions)
- Scolarité obligatoire à trois ans (11 interventions)
- Maisons départementales des personnes handicapées (8 interventions)
- Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (6 interventions)
- Débat sur la réforme du lycée (5 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (5 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (4 interventions)
- Répression de la contestation de l'existence des génocides (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (4 interventions)
- Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap (2 interventions)
- Assistance médicalisée pour mourir (2 interventions)
- Groupe d'études sur les arts de la scène de la rue et des festivals en région (2 interventions)
- œuvres visuelles orphelines (1 intervention)
- Dialogue social dans la fonction publique (1 intervention)
- Enfants franco-japonais (1 intervention)
- Débat sur la situation des départements d'outre-mer (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Audition de représentants du syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (1 intervention)
- Audition de m. patrick bazin directeur de la bibliothèque municipale de lyon (1 intervention)
- Métiers d'art (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens de l'institut national de l'audiovisuel pour 2010-2014 (1 intervention)
- Décentralisation des enseignements artistiques (1 intervention)
- Audition de mme chantal jouanno ministre des sports (1 intervention)
- Maison de l'histoire de france (1 intervention)
- Audition de m. christophe girard conseiller de paris adjoint au maire en charge de la culture du patrimoine et des partenaires étrangers (1 intervention)
- Audition de m. antoine de clermont-tonnerre président d'unifrance (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et l'institut français (1 intervention)
- Voies navigables de france (1 intervention)
- Audition de m. guy cogeval président du musée d'orsay (1 intervention)
- évolution des pratiques culturelles des français depuis 1973 (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens entre l'etat et l'institut français (1 intervention)
- Audition de m. mathieu grégoire co-auteur du rapport « quelle indemnisation chômage pour les intermittents du spectacle ? modélisation et évaluation d'un régime alternatif » (1 intervention)
- Conditions de la vente à distance des livres (1 intervention)
