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Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe CRC, la discussion de la proposition de loi permettant l’instauration effective d’un pass navigo unique au tarif des zones 1-2, présentée par Mme Laurence Cohen et plusieurs de ses collègues (proposition n° 560 [2011-2012], résultat des travaux de la commission n° 371, rapport n° 370). Je rappell...
En accord avec M. le rapporteur, je vais lever la séance. La suite de la discussion de cette proposition de loi est renvoyée à une séance ultérieure.
