Nomination de rapporteurs

Mes chers collègues, après la défense européenne ce matin, nous abordons cet après-midi un deuxième rapport, celui du groupe de travail sur le Sahel. Notre commission a déjà beaucoup travaillé sur ce sujet, avec de très nombreuses auditions et trois débats en séance publique, le 16 janvier, le 19 février et le 22 avril dernier. Nous avons aussi...

sur le projet de loi n° 2278 (AN - XIIIème législature) autorisant la ratification du traité entre le Royaume d'Espagne, la République française, la République italienne, le Royaume des Pays-Bas et la République portugaise, portant création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR ;

sur le projet de loi n° 429 (2008-2009) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela sur l'emploi des personnes à charge des membres des missions officielles ; - M. André Dulait sur le projet de loi n° 1652 (AN - XIIIe législature) relatif à ...