Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Jean Louis Masson sur ce dossier
2 amendements trouvés
20/04/2011 — Amendement N° 2 au texte N° 20102011-440 - Article 1er (Non soutenu)
M. Masson
Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Les projets de construction mentionnés au premier alinéa correspondent aux projets des clubs définitivement sélectionnés et qui accueilleront réellement l’Euro 2016. Exposé sommaire : Il y a en fait trois catégories de clubs de football concernées par l’Euro 2016 : - ceux qui ont été candida...
20/04/2011 — Amendement N° 1 au texte N° 20102011-440 - Article 1er (Irrecevable)
M. Masson
Exposé sommaire : Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
