Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Discussion d'une proposition de loi en procédure accélérée
- Articles additionnels avant l'article 1er
- Article 1er
- Article 2
- Articles additionnels après l'article 2
- Suite de la discussion et adoption définitive d'une proposition de loi en procédure accélérée
- Article 3
- Article additionnel après l'article 3
- Article 4
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
- Texte adopté N° 101 (2010-2011), sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 363 (2010-2011), adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (8 amendements)
- Rapport N° 439 (2010-2011), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 440 (2010-2011), sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (13 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Jacques Lozach (22 interventions)
- Gérard Collomb (21 interventions)
- Alain Dufaut (17 interventions)
- François Fortassin (8 interventions)
- Claude Bérit-Débat (8 interventions)
- Jean-François Voguet (7 interventions)
- Jean Boyer (6 interventions)
- Jean Louis Masson (4 interventions)
- Michel Sergent (4 interventions)
- Jacques Legendre (3 interventions)
- Catherine Troendle (3 interventions)
- Jean-Claude Carle (2 interventions)
- Guy Fischer (2 interventions)
- Jean-Marc Todeschini (2 interventions)
- Jean-Jacques Mirassou (2 interventions)
- Éric Doligé (1 intervention)
- Daniel Percheron (1 intervention)
- Brigitte Gonthier-Maurin (1 intervention)
- André Trillard (1 intervention)
- Serge Lagauche (1 intervention)
- Jean-François Humbert (1 intervention)
- Jacqueline Panis (1 intervention)
