Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Marc Boyer pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Cette synthèse est intéressante et résume bien nos discussions. Il demeure toutefois des questions. A-t-on une idée du positionnement des régions en ce qui concerne les Sraddet ? On peut considérer que celui-ci variera d'une région à l'autre. Dès lors, va-t-on vers une différenciation des mesures selon les régions ? J'ai posé en vain la questi...
Il serait inimaginable qu'un département impose la construction d'un collège sur le quota de la municipalité concernée !
