Les amendements de Jean-Marc Gabouty pour ce dossier

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L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur le thème : « Les enjeux d’une politique industrielle européenne. » Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’auteur de la demande du d...

Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes maximum pour présenter sa question, suivie d’une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps i...

En conclusion de ce débat, la parole est à M. Serge Babary, pour le groupe auteur de la demande.

Nous en avons terminé avec le débat sur le thème : « Les enjeux d’une politique industrielle européenne ». Mes chers collègues, l’ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures cinquante. La séance est suspendue.