Les amendements de Jean-Marc Gabouty pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Indépendants – République et Territoires, sur le mécénat territorial au service des projets de proximité. Mes chers collègues, je vous rappelle que je devrai lever la séance à dix-huit heures quarante. Tous les orateurs inscrits dans le débat ne pourront donc probablement pa...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps initi...
La parole est à M. le ministre. Je suis strict sur le temps de parole, car nous essayons de faire tenir le débat en une heure, au lieu d’une heure et demie – c’est là le problème !
En conclusion de ce débat, la parole est à Mme Colette Mélot, pour le groupe auteur de la demande.
Nous en avons terminé avec le débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité. Je remercie les uns et les autres d’avoir fait preuve de discipline et de concision, ce qui a permis à tout le monde de s’exprimer. C’était un excellent exercice !