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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jean-Marie Bockel
40 rapports signés
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24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
13/07/2016 — Rapport d'information N° 794 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le bilan des opérations extérieures - Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
13/07/2016 — Rapport d'information N° 793 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la garde nationale « Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
09/03/2016 — Rapport N° 455 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l' entre le gouvernement de la république française et l' - Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/02/2016 — Rapport N° 362 (2015-2016) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république de croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/10/2015 — Rapport d'information N° 108 (2015-2016) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les collectivités territoriales et le changement climatique - Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
08/10/2015 — Rapport d'information N° 40 (2015-2016) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les collectivités territoriales et l'accueil des migrants - Table ronde « Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives »
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
09/07/2015 — Rapport d'information N° 617 (2014-2015) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur - Les aires d'accueil des gens du voyage
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
15/04/2015 — Rapport d'information N° 410 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la prévention des conflits dans le - Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de Boko Haram
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
21/11/2013 — Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 12) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
29/10/2013 — Rapport d'information N° 104 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur la présence de la France dans une afrique convoitée - L'Afrique est notre avenir
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10/04/2013 — Rapport N° 491 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution européenne d' sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de sécurité des réseaux et de l'information dans l'Union
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 07) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Défense : soutien de la politique de défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/07/2012 — Rapport d'information N° 681 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
17/07/2012 — Rapport d'information N° 673 (2011-2012) (Tome 02) au nom de la président m. philippe dominati - Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
Rapporteur pour la Commission d'enquête Evasion des capitaux
22/02/2012 — Rapport N° 404 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la Brigade franco-allemande
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
16/12/2011 — Rapport d'information N° 207 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la - Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
17/11/2011 — Avis N° 108 (2011-2012) (Tome 08) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Défense : soutien des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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