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C'était très intéressant de recueillir des témoignages d'élus de chaque niveau de collectivité et venant de régions particulièrement touchées. Il y aura beaucoup d'enseignements à en tirer.

J'en profite pour dire qu'à la suite des auditions des présidents des trois grandes associations d'élus, François Baroin pour les maires, Dominique Bussereau pour les départements et Renaud Muselier pour les régions, nous sommes en train de finaliser, en lien avec le président du Sénat, un projet de protocole entre le Sénat des territoires et l...

C'est la question que j'ai posée hier lors des questions d'actualité au Gouvernement. J'avais étendu la question à l'ensemble des employeurs. Ce ne sont pas les élus qui cherchent à se protéger : tous les employeurs vont être concernés ! La réponse de la garde des sceaux était très travaillée et intéressante ; elle a évoqué non une obligation d...

Je remercie nos invités. Nous sommes en phase avec les enjeux de la période. Sachez que nous publierons dans la journée le protocole que j'ai mentionné au début de notre téléconférence. La téléconférence est close à 11 h 30.

Madame la garde des sceaux, à la suite des annonces que le Premier ministre a faites hier à l’Assemblée nationale, on ne peut que se féliciter de la confiance que le Gouvernement accorde aux territoires pour mener au mieux le déconfinement. Cela passe – nous en avons conscience – par la responsabilité des collectivités territoriales, dans un né...

Je note l’obligation de moyens renforcés que vous évoquez, madame le garde des sceaux. Permettez-moi de profiter de cette prise de parole pour indiquer à l’ensemble du Gouvernement et au Premier ministre qu’en accord avec le président du Sénat et après avoir auditionné les grandes associations – l’Association des maires de France et des présid...

Mes chers collègues, comme vous le savez, l'audition initialement prévue de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, a été reportée à sa demande, en raison de sa participation à la table ronde organisée par le Président de la République avec une vingtaine de maires e...

C'est effectivement une très bonne idée. J'avais moi-même, en tant que sénateur du Haut-Rhin, des questions spécifiques à lui poser sur des sujets locaux, comme la centrale de Fessenheim. Je propose de lui transmettre les questions formulées, complétées éventuellement par celles de nos collègues qui n'en auraient pas encore posées. Je souligne...

Cette audition sous forme de table ronde est pour l'heure envisagée le 7 mai prochain, sous toute réserve. Le 30 avril est prévue une table ronde portant sur les foyers épidémiques avec notamment Jean Rottner, président de la Région Grand Est, où cette question sera sans doute abordée. Le sujet des ARS pose la question de la déconcentration à l...

Nous allons veiller à ce que les sujets que vous venez tous d'évoquer viennent enrichir les propositions issues de la table ronde, notamment sur la question de la logistique. Les bonnes pratiques que je vous ai présentées pourront ainsi être complétées. Ce rapport est un point de départ sur un sujet qui montera nécessairement en puissance avec ...

Certaines de ces questions ont été évoquées lors de notre audition des présidents des trois grandes associations d'élus la semaine dernière. Mais nous ne sommes pas en première ligne en ce qui concerne les finances locales. Nous relayerons naturellement ces questions complémentaires.

Un certain nombre de ces points sont actuellement en discussion interministérielle. Je vous propose donc de transmettre ces interrogations à Jacqueline Gourault, bien que tous les problèmes soulevés ne relèvent pas nécessairement de sa compétence. S'agissant du rapport alimentation, son adoption formelle ne pourra avoir lieu qu'après la fin du...

Je salue l'initiative de cette audition. En tant que représentant de l'AFD, je me rends compte de l'importance de notre partenariat de coopération avec l'Afrique. Nous sommes admiratifs de votre travail au long cours. Le Sénégal peut être fier de cet engagement. Quelle est la part du financement français dans l'action que vous menez ? Quelles ...

Madame la directrice, vous menez depuis 2017 avec courage la difficile mue du service de santé des armées. Notre commission sera très attentive aux conclusions de votre enquête épidémiologique sur les marins du porte-avions. Cette contamination aurait-elle pu être évitée ? Les attentes à l'égard du SSA ne sont-elles pas démesurées ? Votre capa...

Nous avons été très attentifs à vos réponses et partageons votre souci d'apporter toutes les améliorations possibles. Pourriez-vous nous faire part du retour d'expérience concernant l'EMR mis en place à Mulhouse et sa possible réutilisation ailleurs ?

Je voudrais m'associer, ainsi que l'ensemble de nos collègues, à l'hommage que vous avez rendu aux militaires du 5e RHC encore durement frappés hier.

Mes chers collègues, tout le monde constate aujourd'hui l'importance d'une telle audition. Les grandes associations d'élus sont très engagées dans la lutte liée à cette crise sanitaire inédite. Elles répercutent les nombreuses demandes de nos concitoyens vis-à-vis de l'exécutif, que nous avons déjà entendu la semaine dernière avec Sébastien Lec...

Au moment où le déconfinement commence à être préparé, avec parfois un sentiment de cacophonie et de manque de coordination, est-ce que l'on ne pourrait pas réfléchir et proposer quelques pistes partagées entre le Sénat et les associations d'élus ? Ne pourrait-on pas, par ailleurs, implanter à l'échelle départementale une forme de « task force ...

Plusieurs régions, comme le Grand Est qui a été en première ligne dans cette crise, ont pu s'affirmer au fil de cette crise sanitaire. Aujourd'hui un certain nombre de citoyens a vu l'intérêt de disposer à cette échelle d'un outil comme la région. Je vous remercie, Messieurs les présidents, de nous avoir accordé ce temps d'échanges. Nous gardo...

Je salue vos propos sur l'Afrique et le fait que le Président de la République y ait fait allusion hier. Je voudrais appeler votre attention sur les pays du G5 Sahel, en parallèle avec les déclarations, cette semaine, du directeur général de l'Agence française de développement. Nous sommes dans l'après-Alliance Sahel : tout se met en place pou...