Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Jean-Marie Vanlerenberghe
61 rapports signés
1
2
3
4
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
07/11/2018 — Rapport N° 111 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2019 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/07/2018 — Rapport d'information N° 627 (2017-2018) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur la situation des finances sociales - Des comptes sociaux en équilibre instable
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
30/11/2017 — Rapport N° 122 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/11/2017 — Rapport N° 103 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
Rapporteur
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2017 — Rapport N° 77 (2017-2018) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2018 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
31/10/2017 — Avis N° 58 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/07/2017 — Rapport d'information N° 668 (2016-2017) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur la pertinence des soins - Améliorer la pertinence des soins : un enjeu majeur pour notre système de santé
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
12/07/2017 — Rapport d'information N° 635 (2016-2017) au nom de la commission des affaires sociales, sur la situation des finances sociales - Un impératif : l'équilibre des comptes sociaux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
30/11/2016 — Rapport N° 156 (2016-2017) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture de financement de la sécurité sociale pour 2017
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/11/2016 — Rapport N° 132 (2016-2017) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
Rapporteur
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Assurance maladie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/11/2016 — Rapport N° 114 (2016-2017) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2017 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
29/06/2016 — Rapport d'information N° 740 (2015-2016) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales, sur la situation des finances sociales - L'équilibre des comptes sociaux : un objectif fragilisé par les dépenses nouvelles
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
25/11/2015 — Rapport N° 191 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2016
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/11/2015 — Rapport N° 158 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Rapporteur
04/11/2015 — Rapport N° 134 (2015-2016) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Équilibres financiers et généraux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
1
2
3
4
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
