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Rapports de
Jean-Marie Vanlerenberghe
61 rapports signés
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04/11/2015 — Rapport N° 134 (2015-2016) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2015 — Rapport N° 134 (2015-2016) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2015 — Rapport N° 134 (2015-2016) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2016 : Assurance maladie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
01/07/2015 — Rapport d'information N° 580 (2014-2015) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales, sur la situation des finances sociales - Malgré le poids inédit des prélèvements, une réduction limitée des déficits sociaux en 2014
Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
21/01/2015 — Rapport d'information N° 243 (2014-2015) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'enquête de la cour des comptes relative aux maternités - La situation des maternités en France
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
26/11/2014 — Rapport N° 127 (2014-2015) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2015
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
18/11/2014 — Rapport N° 100 (2014-2015) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Rapporteur
05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Assurance maladie
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Équilibres financiers généraux
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/11/2014 — Rapport N° 83 (2014-2015) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2015 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/10/2014 — Avis N° 46 (2014-2015) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
01/07/2014 — Rapport d'information N° 668 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur le suivi de la mission d'information de 2005, sur l'amiante - Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/06/2014 — Rapport d'information N° 575 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'aide à domicile - L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/06/2012 — Rapport d'information N° 591 (2011-2012) au nom de la commission des affaires sociales, sur la - Protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
18/11/2010 — Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Ville et logement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
27/04/2010 — Rapport N° 412 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/11/2009 — Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Ville et logement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/11/2008 — Avis N° 103 (2008-2009) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Ville et logement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/11/2007 — Avis N° 95 (2007-2008) (Tome 08) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Ville et logement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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