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Les amendements de Jean-Marie Vanlerenberghe pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Avec de nombreux articles adoptés sans modification, plusieurs articles modifiés avec avis favorable du Gouvernement et certains articles supprimés avec un avis de sagesse du Gouvernement, le Sénat n'a pas manifesté une opposition frontale à ce texte. Nous avons adopté les première et deuxième parties avec quelques modifications. A l'article 5...
Avec de nombreux articles adoptés sans modification, plusieurs articles modifiés avec avis favorable du Gouvernement et certains articles supprimés avec un avis de sagesse du Gouvernement, le Sénat n'a pas manifesté une opposition frontale à ce texte. Nous avons adopté les première et deuxième parties avec quelques modifications. A l'article 5...
Nos échanges me rassurent sur notre capacité à faire évoluer la loi, alors que nous examinerons l'an prochain le projet de loi relatif à la santé. Le Gouvernement l'emporte trop souvent, faisons en sorte de nous réapproprier nos prérogatives. Après mes propos sur l'utilisation de la clef USB, j'ai reçu de nombreux avis favorables : ce disposi...
Nos échanges me rassurent sur notre capacité à faire évoluer la loi, alors que nous examinerons l'an prochain le projet de loi relatif à la santé. Le Gouvernement l'emporte trop souvent, faisons en sorte de nous réapproprier nos prérogatives. Après mes propos sur l'utilisation de la clef USB, j'ai reçu de nombreux avis favorables : ce disposi...
Les syndicats sont loin de s'opposer à cette proposition, du moins leurs représentants locaux, à défaut des secrétariats nationaux. Quant à l'objectif de justice en matière d'allocations familiales, pourquoi ne pas les avoir tout simplement fiscalisées ? Beaucoup d'entre nous n'y étaient pas opposés. Au lieu d'une mesure de justice, le Gouvern...
Les syndicats sont loin de s'opposer à cette proposition, du moins leurs représentants locaux, à défaut des secrétariats nationaux. Quant à l'objectif de justice en matière d'allocations familiales, pourquoi ne pas les avoir tout simplement fiscalisées ? Beaucoup d'entre nous n'y étaient pas opposés. Au lieu d'une mesure de justice, le Gouvern...
