Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Noël Cardoux pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Nous accueillons avec plaisir MM. Pascal Cormery, président de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA), Michel Brault, son directeur général, et M. Christophe Simon, son chargé des relations parlementaires, dans un contexte de crise agricole grave et structurelle. Quel est votre point de vue sur les initiatives du gouvernement...
Le déficit de la branche vieillesse est donc le seul à ne pas être compensé. La logique selon laquelle le régime général fait l'appoint pour les régimes indépendants nous fait nous interroger sur l'avenir de ces derniers. Mais autant nous pouvons prévoir une hausse du travail indépendant, autant, dans le contexte de la crise actuelle, nous pouv...
Il faudrait pour cela que les parlementaires votent un transfert de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) à la Cades, car la dernière autorisation a été consommée en totalité.
Pourriez-vous nous présenter les comptes pour 2015 ? Les professions indépendantes et les agriculteurs ne veulent pas de fusion de leurs régimes respectifs avec le régime général. Mais un rapprochement entre la MSA et le RSI est-il envisageable ?
Merci pour ces précisions. La MSA est le dernier facteur social de proximité dans le monde rural. Il y a 25 ans, les maires étaient assaillis de demandes d'organismes sociaux qui voulaient des salles de réunion. Aujourd'hui, c'est fini. Avec Jean-Pierre Godefroy, j'avais préconisé une mutualisation des moyens pour venir en aide aux cotisants, ...
