Les amendements de Jean-Noël Cardoux pour ce dossier
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J'exprime mon accord sur les orientations retenues pour nos travaux de l'année. Cela fait des années que nous assistons à la multiplication des agences et il est grand temps que nous ayons un regard critique sur ces structures. Quant aux sujets d'avenir, nous avons déjà vu, en particulier sur les retraites, qu'avec ce gouvernement, les grande...
Je vous remercie, cher président. Il me paraissait nécessaire, alors que la commission voyait un changement de présidence, que la mission d'évaluation suive la même règle. Je suis heureux que René-Paul Savary puisse prendre la tête de la Mecss, lui qui était très investi sur la réforme majeure des retraites engagée en début d'année. J'ai eu u...
Notre ordre du jour prévoit ensuite un échange de vue sur la définition du programme de travail de la Mecss pour les prochains mois. Il est sans doute encore un peu tôt mais nous avons bientôt une audition d'actualité. Chacun peut faire ses propositions au secrétariat de la Mecss et nous pourrions confirmer les sujets au cours d'une prochaine ...
Nous n'avons pas de créneau déterminé et c'est une réelle difficulté. Nous pouvons nous réunir le jeudi matin les jours de questions au Gouvernement ou le mercredi.
Ces sujets sont intéressants mais il faut faire attention à ne pas nous disperser : il y a un sujet dont il faudra aussi que nous nous saisissions, c'est la réforme systémique des retraites annoncée par le Gouvernement. C'est un gros travail.
Nous avons un échange de vues aujourd'hui, il nous faudra ensuite sérier les problèmes et déterminer les sujets.
Nous avons déjà beaucoup de sujets qui se dessinent. Certains pourraient trouver leur place dans les travaux de la commission.
Je vous remercie pour toutes ces suggestions. Nous allons y réfléchir et tenter de structurer sur cette base un programme de travail. La réunion est close à 18h15.
Après un automne chargé sur le plan législatif, nous disposons de plus de temps pour les travaux de contrôle au cours de ce premier semestre. À la suite des travaux de la commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, vous m'avez suggéré plusieurs sujets. Il s'agit, en premier lieu, du fonds de solidarité vieillesse, m...
Vous évoquez de nombreux sujets, il nous faut fixer des priorités. Certains de ces sujets, je pense aux urgences et à la permanence des soins, pourront se rattacher aux travaux proposés. Sur les médicaments génériques, notre collègue Yves Daudigny avait présenté un rapport.
Je pense que le sujet de la permanence des soins est lié à celui des soins de ville. Il peut être examiné par le second rapport. Je suis d'accord sur la fraude, bien que des opérations de vérification permettent aussi de dégager des recettes. Mais la fraude, c'est surtout le travail dissimulé auquel je pensais pour nos travaux.
Comme vous le savez, notre collègue Jean-Pierre Godefroy et moi avons travaillé sur ce sujet et, malgré l'agitation récente, je constate que les conclusions de notre rapport sont toujours valides. La situation s'est améliorée très progressivement. Comme je le répète souvent, il ne faut pas mélanger le fonctionnement du RSI et le poids des charg...
Je vous remercie de votre confiance et j'adresse particulièrement mes remerciements à notre collègue Jean-Marie Vanlerenberghe pour avoir accepté de dissocier les postes de rapporteur général et de président de la Mecss. Notre ordre du jour prévoit un échange de vues sur le programme de travail de la Mecss, qui pourrait être confirmé au cours d...
Dans un premier temps, j'ai demandé qu'un panorama des agences et de leur coût budgétaire soit établi. Nous pouvons accorder la priorité aux urgences à l'hôpital.
En termes d'organisation, il n'est pas toujours nécessaire de procéder à des auditions en plénières, les rapporteurs peuvent aussi avancer de leur côté avant de présenter leurs travaux.
Je vous propose de nous retrouver, en janvier, afin d'arrêter le programme de travail et de désigner les rapporteurs. La réunion est levée à 16 heures 10.