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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jean-Paul Alduy
7 rapports signés
05/07/2011 — Rapport d'information N° 713 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information relative à - Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 1 : rapport
Rapporteur pour la Mission commune d'information relative à Pôle emploi
05/07/2011 — Rapport d'information N° 713 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information relative à - Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 2 : Comptes rendus des auditions et des déplacements
Rapporteur pour la Mission commune d'information relative à Pôle emploi
18/11/2010 — Annexe N° 20 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Pouvoirs publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2009 — Annexe N° 21 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Pouvoirs publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Politique des territoires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Politique des territoires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan
25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 12) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Plan
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan
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