Les amendements de Jean-Paul Emorine pour ce dossier
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a répondu à ces remarques en rappelant que la très grande partie des dispositions du texte étaient connues depuis trois années. Puis la commission a rectifié plusieurs de ses amendements et adopté un nouvel amendement. A l'article 2 (Principes applicables aux activités nucléaires et régime des installations intéressant la défense), la commi...
a tout d'abord excusé l'absence de M. Henri Revol pour la présentation du rapport en raison de soucis de santé, ne devant toutefois pas l'empêcher d'être présent lors de la séance publique.
s'est félicité de pouvoir accueillir Mme Anne Lauvergeon, compte tenu du grand intérêt de la commission pour les questions énergétiques et de sa politique de rencontres avec les acteurs du monde économique. Sur ce point, il a rappelé que la commission avait auditionné récemment M. Jean-François Roubaud, président de la Confédération générale de...
a tenu à remercier et à féliciter Mme Anne Lauvergeon, à la fois pour les succès remportés par son entreprise et pour la qualité de son intervention. Puis M. Henri Revol a questionné Mme Anne Lauvergeon sur deux points : d'une part, sur la concurrence accrue, qui pourrait être celle des Etats-Unis, compte tenu du regain d'attractivité dont bén...
a clos la réunion en renouvelant ses remerciements à Mme Anne Lauvergeon et en soulignant qu'il avait été très sensible à son invitation, exprimée par ailleurs, d'une visite de certains sites d'Areva en Bourgogne par le Bureau de la commission. Il a estimé que cette visite devrait pouvoir se réaliser dans les mois à venir.
Après ce débat intéressant, je demande une brève suspension de séance pour s'assurer que l'amendement de la commission prend bien en compte toutes les modifications intervenues. En effet, l'enjeu est important et tous les mots comptent.
La commission, après un large débat, a décidé de s'en remettre à la sagesse du Sénat. M. le rapporteur a exprimé sa position personnelle. M. le ministre a exposé avec pertinence l'enjeu que représentent ces amendements. J'attire l'attention des auteurs des amendements sur les arguments qui ont été développés et j'invite le Sénat à suivre la po...
La commission a émis un avis de sagesse en attendant les explications du Gouvernement, mais je me rallie à la proposition de notre rapporteur. Mes chers collègues, ces amendements s'inscrivant dans la même ligne que les précédents, il faut suivre l'avis de rejet qui est proposé par M. le rapporteur.