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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Paul Emorine pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Il nous revient de nommer, à la proportionnelle des groupes, huit membres associés aux travaux de la mission de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la sécurité des centrales nucléaires et l'avenir de la planète. Après consultation des groupes, je vous propose de désigner MM. Ladislas Poniatowski et ...
A la suite du grave accident nucléaire survenu dans la centrale de Fukushima, une audition a été organisée mercredi 16 mars conjointement par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et les commissions compétentes de l'Assemblée nationale et du Sénat afin d'entendre les principaux acteurs de la filière et en...
Les présidents des assemblées sont convenus, compte tenu de l'importance du sujet, d'associer les commissions compétentes des deux assemblées aux travaux de l'Office. Il nous revient donc de désigner huit sénateurs en notre sein.
C'est le cas. L'Office étant saisi, ses membres sont membres de droit de la mission, et les membres désignés par les commissions compétentes de chaque assemblée seront associés aux travaux conduits dans le cadre de la mission confiée. Pour tenir compte des observations de nos collègues, je vous propose de surseoir aux nominations jusqu'à mardi ...
