Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Paul Emorine pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Au nom du président Arthuis, qui nous rejoindra dans quelques instants, et de moi-même, je souhaite la bienvenue à M. le ministre Devedjian. La Cour des comptes, dans une récente enquête réalisée pour la commission des finances de l'Assemblée nationale en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, a fait valoir que les dépenses au titre du p...
D'après le rapport de la commission de l'économie et l'audit d'un cabinet spécialisé, les pôles fonctionnent bien dans leur grande majorité. En revanche, les petites entreprises éprouvent des difficultés à développer leur recherche et développement.
