Responsabilité environnementale

À cet instant du débat, chacun d’entre vous, mes chers collègues, s’est exprimé sur ce sous-amendement et a fait part de ses inquiétudes. Si la commission a émis un avis défavorable dans un premier temps, c’est parce que ce sous-amendement la préoccupe. En effet, contrairement à ce qu’a prétendu M. Desessard, la question des quotas d’émission ...

Plusieurs membres de la commission m’ont interpellé sur le fait que la commission n’a pas examiné la rectification de ce sous-amendement. Mais ce n’est pas la première fois que se produit une rectification en séance d’un amendement ou d’un sous-amendement. Le débat montre bien que chacun a ses propres réactions. Cela étant, après avoir entendu...

L’amendement du Gouvernement a fait l’objet d’un débat en commission et l’élément important qui nous a fait émettre un avis défavorable était la référence aux interventions et aux activités humaines.

Dans mon département, il existait un espace de dunes où était implantée une activité agricole. On y trouvait une flore diverse et la faune était constituée d’animaux d’élevage. On a voulu en faire une réserve et c’est devenu une friche. La flore et la faune ont été complètement modifiées et il y a maintenant des vipères. Nous connaissons tous ...

S’il vous plaît, mon cher collègue, laissez-moi m’exprimer ! Je vous ai écouté tout au long du débat, qui a été assez large puisque nous terminons ce soir. Il faut être réaliste ! Le Gouvernement nous propose une rectification de son amendement en supprimant la référence aux interventions et activités humaines ; c’est tout à fait adapté à la t...