Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Bel pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat et la proclamation de la constitution du bureau définitif. Conformément à l’article 3 du règlement, la liste des candidats à chacune de ces fonctions a été affichée à douze heures trente. Cette liste n’a fait l’objet d’aucune opposition pendant le dé...
Je proclame secrétaires MM. Jean Boyer, Marc Daunis, Mmes Michelle Demessine, Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Jean Desessard, Alain Dufaut, Hubert Falco, François Fortassin, Jacques Gillot, Mme Odette Herviaux, MM. Jean-François Humbert, Gérard Le Cam, Mmes Marie-Noëlle Lienemann et Catherine Procaccia.
Je déclare le bureau du Sénat constitué. Communication en sera donnée à M. le président de la République et à M. le président de l’Assemblée nationale.
