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Les amendements de Jean-Pierre Bel pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’engagement des forces armées en réponse à la demande d’intervention militaire formulée par le président du Mali, en application de l’article 35, alinéa 2, de la Constitution. La parole est à M. le ministre des affaires étrangères.
Acte est donné de la déclaration du Gouvernement. Dans le débat, la parole est à M. le président de la commission.
Nous en avons terminé avec la déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’engagement des forces armées en réponse à la demande d’intervention militaire formulée par le président du Mali, en application de l’article 35, alinéa 2, de la Constitution. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La s...
