Organisation des travaux

Mes chers collègues, avant de poursuivre nos travaux, je dois vous faire une courte communication, qui ne manquera pas, j’en suis sûr, de déclencher l’enthousiasme… Sur proposition du groupe de réflexion sur les méthodes de travail du Sénat – je parle sous le contrôle de M. Roger Karoutchi, qui a été l’un de ses deux rapporteurs –, le bureau a...

Il vous est donc proposé, à partir d’aujourd’hui, d’utiliser cette faculté chaque fois qu’elle nous permettra d’améliorer ou de fluidifier le déroulement de nos travaux. Par conséquent, si tout le monde en est d’accord, nous pourrions prolonger notre séance de ce matin au-delà de treize heures, sans évidemment dépasser treize heures trente, la...

Votre proposition mérite examen, monsieur Vasselle, mais son sort dépend également, vous en conviendrez, des disponibilités du Gouvernement. Je constate que cette mesure suscite des oppositions. En dépit de celles-ci, elle entrera évidemment en vigueur. S’agissant de la présente séance, compte tenu des engagements qui ont été pris par certain...

Monsieur le président de la commission, si je comprends bien, vous demandez que nous poursuivions nos travaux jusqu’à treize heures trente. Madame la secrétaire d’État, êtes-vous d’accord avec cette proposition ?

Il faudra aussi décider si cette suspension intervient à treize heures trente pour une reprise à quinze heures ou bien à treize heures pour une reprise à quatorze heures trente. Monsieur le président de la commission, maintenez-vous votre demande ?

Je mets donc aux voix la proposition de M. le président de la commission des affaires sociales tendant à poursuivre aujourd’hui nos travaux jusqu’à treize heures trente.