Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que le groupe du RDSE a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Josiane Coste...
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la délégation à la prospective. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Robert del Picchia membre de la délégati...
