Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Leleux pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Je vous ai fait distribuer un dossier synthétique mais exhaustif de l'important travail réalisé par la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA), que j'ai l'honneur de présider. C'est d'ailleurs sur une initiative du Sénat que la présidence de cette commission fut confiée à un parlementaire. Face aux propos malveillants sou...
